31 janvier 2016
Conseil communal du 1er février 2016
(contact : troozinfo@gmail.com)
8 POINTS à mettre en évidence :
- 3 Désignation des 7 membres de la Commission des Affaires économiques, du Tourisme, de
l’Urbanisme, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et de l’Agriculture –
Remplacement d’un membre suite à la démission d’une Conseillère communale - 4 Désignation des 7 membres de la Commission de la Culture, des Loisirs, des Bibliothèques,
des Cultes, des Affaires Patriotiques et des Comités de Quartier – Remplacement d’un membre
suite à la démission d’une Conseillère communale - 5 Désignation des 7 membres de la Commission des Travaux, des Bâtiments communaux, du
Patrimoine et de l’Environnement – Remplacement du Président - 13 Centre Public d’Action Sociale – Budget 2016
- 14 Taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les pylônes et mâts de diffusion
pour GSM – Exercice 2016 - 15 Redevance pour la demande, la modification ou la délivrance d’un certificat d’urbanisme, d’une
déclaration d’urbanisme ou d’un permis d’urbanisation – Exercices 2016 à 2018 - 16 Emprunt relatif à la part communale de la construction de la nouvelle école à Fraipont –
Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure - 19 Ecole El No – Promesse de vente d’une partie du site
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Compte-rendu de ce Conseil... le plus rapidement possible.
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