Conseil communal du 1er octobre 2018
(contact : troozinfo@gmail.com)
17 POINTS à mettre en évidence :
4. Enseignement communal – Situation au 30 septembre 2018
Redevances
7 à 10. Redevances pour la délivrance d’informations et de documents
11. Redevances pour l’implantation de bâtiments – Exercice 2019
12. Redevances sur les demandes d’autorisation d’activités (en relation avec les permis
d’environnement) – Exercice 2019
13. Redevances sur les exhumations – Exercice 2019
Taxes
14. Taxe de séjour – Exercice 2019
15. Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de
catalogues et de journaux lorsque ces imprimés sont non-adressés – Exercice 2019
16. Taxe sur les agences bancaires – Exercice 2019
17. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium –
Exercice 2019
18. Taxe sur les panneaux d’affichage – Exercice 2019
19. Taxe sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé – Exercice 2019
20. Taxe sur les secondes résidences – Exercice 2019
Autres
23. Réfection de la route de Banneux – Approbation des conditions et du mode de passation
24. Achat d’un tractopelle – Approbation des conditions et du mode de passation
26. Publifin – assemblée générale extraordinaire
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