21 septembre 2018

Conseil communal du 1er octobre 2018

(contact : troozinfo@gmail.com)     17  POINTS à mettre en évidence : 4.    Enseignement communal – Situation au 30 septembre 2018 Redevances 7 à 10.    Redevances pour la délivrance d’informations et de documents 11.    Redevances pour l’implantation de bâtiments – Exercice 2019 12.    Redevances sur les demandes d’autorisation d’activités (en relation avec les permis          d’environnement) –... [Lire la suite]
Posté par infotrooz à 10:49 - - Permalien [#]