(contact : troozinfo@gmail.com)
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8 + 1  POINTS à mettre en évidence :

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3.       Plan de Cohésion Sociale – Subvention 2016

4.       Convention de partenariat avec le CRECCIDE
          (Carrefour Régional et Communautaire de Citoyenneté et de Démocratie)

7.       CCATM – Rapport d’activité 2016

8.       CCATM – Démission d’un membre suppléant

10.     Redevance pour la demande, la modification ou la délivrance d’un certificat d’urbanisme, d’une
          déclaration d’urbanisme, d’un permis d’urbanisme ou d’un permis d’urbanisation 
          - Exercices 2017 à 2018

11.     Règlement relatif à l’octroi d’une prime d’embellissement de façade sur le territoire communal

12.     Situation de la caisse communale

18.     PUBLIFIN – Assemblée générale extraordinaire – 30 mars 2017

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x.       Plan Communal de Développement Rural : état de la situation et rédaction des fiches projets

Mais que fait la CCATM ? Vous le saurez bientôt.

Une prime pour embellir sa façade ?                                                    Quel Plan de Cohésion Sociale ?

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Compte-rendu de ce Conseil... dans les jours qui suivent

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