1.    Communications

2.    Procès-verbal de la séance du 21 mars 2016

3.    Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes (...)
       - Modification du Règlement du 31 mars 2014

5.    Code du personnel

6.    Permis d'urbanisation pour la création de 7 lots - Société IMMOBEL s.a.
       - rue de Beaufays à 4870 Trooz - Modification de la voirie communale

7.    Situation de la caisse communale - 30 septembre 2015 et 31 décembre 2015

8.    Comptes communaux - Exercice 2015

9.    Taxe sur les immeubles inoccupés - Appel du jugement annulant diverses taxations

10.   Eclairage de la salle A du hall omnisports - Choix du mode de passation et des conditions du marché

12.   Intercommunale IMIO - Assemblée générale du 2 juin 2016
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Compte-rendu de ce Conseil... dans les jours qui suivent.

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