(contact : troozinfo@gmail.com)
.
.

4  +  10  +  2  POINTS à mettre en évidence :
.

• 4     Ancienne école de Trooz – Conclusion d’un bail avec option d’achat

.

• 5     Ecole El No – Promesse de vente d’une partie du site

.

• 6     Modification budgétaire n°2 pour l’exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire

.

• 7     Emprunt relatif au financement de divers investissements – Approbation des conditions et du
          mode de passation
  .

Taxes et redevances

• 9     Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2016
  .
• 10   Taxe fixe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016
  .
• 11   Taxe sur la force motrice – Exercice 2016
  .
• 12   Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium –
          Exercices 2016 à 2018
  .
• 13   Taxe sur les panneaux d’affichage – Exercices 2016 à 2018
  .
• 14   Taxe sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé – Exercices 2016 à 2018
  .
• 15   Taxe sur les secondes résidences – Exercices 2016 à 2018
  .
• 16   Redevance sur les demandes d’autorisation d’activités en application du Décret du 11 mars
          1999 relatif au permis d’environnement
  .
• 17   Redevance sur la délivrance de documents administratifs et les frais de récupération pour 
          les exercices 2016 à 2018
  .
• 18   Redevance sur les exhumations – Exercices 2016 à 2018
  .

Autres

• 19   Enseignement communal – Situation au 30 septembre 2015

.

• 20   Projets d’établissement éducatif et pédagogique des écoles communales – Mise à jour

.

Compte-rendu de ce Conseil... rapidement après la séance.

.

.

.