(contact : troozinfo@gmail.com)
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4  +  10  +  2  POINTS à mettre en évidence :
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  • 4     Ancienne école de Trooz – Conclusion d’un bail avec option d’achat

.02 Ecole El Nà02 école de Trooz

 

 

 

 

 

 

 

  • 5     Ecole El No – Promesse de vente d’une partie du site

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  • 6     Modification budgétaire n°2 pour l’exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire

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  • 7     Emprunt relatif au financement de divers investissements – Approbation des conditions et du
            mode de passation
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Taxes et redevances

euroeuro

  • 9     Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2016
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  • 10   Taxe fixe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016
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  • 11   Taxe sur la force motrice – Exercice 2016
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  • 12   Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium –
            Exercices 2016 à 2018
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  • 13   Taxe sur les panneaux d’affichage – Exercices 2016 à 2018
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  • 14   Taxe sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé – Exercices 2016 à 2018
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  • 15   Taxe sur les secondes résidences – Exercices 2016 à 2018
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  • 16   Redevance sur les demandes d’autorisation d’activités en application du Décret du 11 mars
            1999 relatif au permis d’environnement
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  • 17   Redevance sur la délivrance de documents administratifs et les frais de récupération pour 
            les exercices 2016 à 2018
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  • 18   Redevance sur les exhumations – Exercices 2016 à 2018
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Autres

  • 19   Enseignement communal – Situation au 30 septembre 2015

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  • 20   Projets d’établissement éducatif et pédagogique des écoles communales – Mise à jour

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Compte-rendu de ce Conseil... rapidement après la séance.

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