(contact : troozinfo@gmail.com)

Neuf POINTS à mettre en évidence :

• 4   Démission d’une échevine – Madame Denise VOSS
  
  
  
• 5   Démission d’un échevin – Monsieur André DOMBARD
  
  
  
• 6   Avenant à la convention de deux nouveaux stagiaires – EFT Le Coudmain
  
  
  
• 7   Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par les majeurs
  
  
  
• 9   Syndicat d’initiatives – Convention
  
  
  
• 12   Remise à l’air libre du ruisseau de Péry – Approbation des conditions et mode de passation du marché
  
  
  
• 13   Centrale provinciale de marchés pour l’électricité et le gaz – Convention
  
  
  
• 14   Actions de prévention 2015 – mandats à Intradel – ratification de la décision du Collège communal du 22 juin 2015
  
  
  
• 15   Adhésion du Pouvoir Organisateur au Décret du 31 mars 1994 définissant la neutralité de l’enseignement de la Communauté

Compte-rendu de cet important Conseil... le plus rapidement possible.

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