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Le Passeur (d'idées)
15 novembre 2014

Conseil communal du 17 novembre 2014



Vous ne vous intéressez pas aux finances communales ? Vous avez tort : les finances communales s'intéressent à vous !


Quinze POINTS sur les taxes et redevances méritent toute notre attention :
  • 9. Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2015

  • 10. Taxe fixe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015

  • 11. Enlèvement et traitement des déchets ménagers – Coût vérité

  • 12. Taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des immondices – Exercice 2015

  • 13. Redevance sur l’enlèvement des encombrants – Exercice 2015

  • 14. Taxe sur la force motrice – Exercice 2015

  • 15. Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de catalogues et de journaux lorsque ces imprimés sont non-adressés – Exercices 2015 à 2018

  • 16. Taxe sur les secondes résidences – Exercices 2015 à 2018

  • 17. Taxe sur les agences bancaires – Exercices 2015 à 2018

  • 18. Taxe sur les panneaux d’affichage – Exercices 2015 à 2018

  • 19. Taxe de séjour – Exercices 2015 à 2018

  • 20. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium – Exercices 2015 à 2018

  • 21. Redevance pour l’implantation de bâtiments – Exercices 2015 à 2018

  • 22. Redevance pour la demande, la modification ou la délivrance d’un certificat d’urbanisme, d’une déclaration d’urbanisme, d’un permis d’urbanisme ou d’un permis d’urbanisation – Exercices 2015 à 2018

  • 23. Redevance sur les demandes d’autorisation d’activités en application du décret du 11/03/199 relatif au permis d’environnement

 

Plus d'informations... juste après le Conseil Communal de lundi.

  

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  • "Le Passeur d'idées", blog politique administré par Olivier Baltus, habitant de Trooz et ancien conseiller, est le support d'un travail qui se veut constructif mais critique. Son fondement: l'information et la sensibilisation de tous les Trooziens
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